Mentions Légales

Directeur Luxembourg Handicap International
Martin Lagneau

Référent digital / Webmaster
Corentin Picat


Hébergement

CALYCE
Agence de Lyon - Siège
1, chemin de Thil
01700 Saint-Maurice de Beynost
France
www.calyce.fr

Création et développement du site

SEDNOVE
791, avenue Saint-Charles
Saint-Lambert, Québec J4P 2A2
Canada
Direction : Chantal Bilodeau 
info@sednove.com


Modalités et conditions d'utilisation

Veuillez notez que les modalités et conditions énoncées ci-après sont valides pour tous les sites Web appartenant à Handicap International Luxembourg.

Toutes les transactions effectuées via les site Web de Handicap International Luxembourg sont en euro.En utilisant ce site, vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation, et ce, à compter de la date à laquelle vous utilisez ce site pour la première fois. Handicap International Luxembourg se réserve le droit de modifier les modalités et conditions d’utilisation aux présentes à tout moment, en publiant un avis de modification en ligne. L’utilisation répétée de ce site suivant la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modalités, telles que modifiées. Vous acceptez d’utiliser ce site à des fins légales, et d’une façon qui ne contrevient pas aux droits des tiers, ni ne restreint ou n’entrave leur jouissance d’utilisation relativement à ce site. Ce site et l’information qui s’y trouve, les noms, les images et les logos concernant Handicap International Luxembourg ou y étant reliés sont fournis « tels quels », sans aucune représentation ou condition et ne constitue nullement une garantie expresse ou tacite. En aucune façon Handicap International Luxembourg ne pourra être tenue responsable de tous dommages, incluant, mais sans s’y limiter, les dommages indirects ou tout autre dommage découlant de l’usage de ce site ou y étant relié, ou de la perte d’usage de ce site, que ce soit par contrat ou par négligence. Handicap International Luxembourg ne peut garantir que les fonctions offertes par le matériel sur ce site ne seront pas interrompues ou exemptes d’erreurs, que ces défectuosités seront corrigées, ou que ce site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou de bogues, ni ne garantit la pleine fonctionnalité des matériaux, leur exactitude ou leur fiabilité.

Restrictions en matière de droits d’auteur

L’utilisation à des fins commerciales ou la publication d’un ou plusieurs éléments affichés sur ce site est strictement interdite sans le consentement préalable d’Handicap International Luxembourg. Rien aux présentes ne doit être interprété comme accordant quelque licence d’utilisation que ce soit de la part d’Handicap International Luxembourg de tout élément affiché. Les documents peuvent être reproduits uniquement pour un usage personnel et sous réserve de reproduire également les droits d’auteur et leur source, de ne leur apporter aucune modification et de reproduire les documents dans leur intégralité. Malgré ce qui précède, certains documents et photos ont été publiés sur ce site avec le consentement des dits propriétaires de droits d’auteur (qui ne sont pas Handicap International Luxembourg). Tous les droits sont réservés sur ces documents et ne peuvent être reproduits sans obtenir le consentement des propriétaires de ces droits. Handicap International Luxembourg n’est pas responsable du contenu des sites Internet externes qu’elle affiche. Toute communication ou tout matériel qui sera transmis publiquement ou publié sur ce site, incluant toute donnée, question, suggestion, tout commentaire et autre communication du même type seront traités comme non confidentiels et non exclusifs. En cas de conflit entre les modalités et conditions d’utilisation des présentes et les directives ou modalités spécifiques d’utilisation apparaissant sur ce site et reliées à du matériel précis, ces dernières auront préséance. Ces modalités et conditions d’utilisation doivent être régies et interprétées selon les lois du Luxembourg. Tout litige devra être soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Luxembourg. Dans l’hypothèse où les modalités et conditions d’utilisation ne sont pas acceptées dans leur intégralité, l’usage de ce site doit cesser immédiatement.

Données personnelles

En naviguant sur notre site, en remplissant des demandes de documentation, en devenant donateur ou parrain solidaire, ou encore en répondant à une annonce, vous êtes amenés à nous transmettre des informations personnelles. Certaines données sont obligatoires et signalées par un astérisque. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site.

Attentif à la protection de votre vie privée, HI s’engage à respecter les dispositions de l'article 26 de la loi modifiée du 2 août 2002 ainsi que le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018, comme détaillé ci-après. 

> Notre politique de traitement des données personnelles est accessible ici.